Mentions légales

Éditeur du site

Le site Maison Aubelle est édité par :

  • Dénomination sociale et forme juridique : Jean Damsin, entreprise personne physique, exploitant sous le nom commercial Maison Aubelle
  • Nom commercial : Maison Aubelle
  • Siège social : Avenue Montefiore 40/1, 4130 Esneux, Belgique
  • Numéro d'entreprise inscrit à la Banque-Carrefour des Entreprises : 0770.407.454
  • Numéro d'identification à la TVA : BE 0770.407.454
  • E-mail : hello@maisonaubelle.com
  • Téléphone : +32 491 18 57 52

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est Jean Damsin, joignable à l'adresse du siège social et à l'adresse e-mail indiquées ci-dessus.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Shopify International Limited
  • 2nd Floor Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Activité et autorisations

Maison Aubelle exerce une activité de vente en ligne de luminaires et d'articles de décoration d'intérieur à destination des consommateurs de l'Union européenne. Cette activité n'est pas soumise à un régime d'autorisation préalable ni à un ordre professionnel.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Maison Aubelle, notamment la structure, les textes, les photographies, les illustrations, les vidéos, les logos, les marques et la charte graphique, est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus largement, par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

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Conditions de vente

Les ventes conclues sur ce site sont régies par nos conditions générales de vente, complétées par notre politique d'expédition, notre politique de retour et de remboursement et notre page consacrée au droit de rétractation.

Règlement des litiges

En cas de difficulté, contactez d'abord notre service client. À défaut de solution amiable, vous pouvez saisir gratuitement le Service de Médiation pour le Consommateur, point de contact belge pour le règlement extrajudiciaire des litiges de consommation, Boulevard du Roi Albert II 8 boîte 1, 1000 Bruxelles. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a cessé ses activités le 20 juillet 2025 et ne peut plus être saisie.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit belge.